menu
Votre Mairie
Conseil Municipal
Publications
Le personnel communal
Intercommunalite
Vivre à Chuisnes
Présentation de la commune
Histoire et Patrimoine
Equipements
Cimetière
Bien vivre ensemble
Plan/Accès
Enfance et Jeunesse
Affaires scolaires
Pôle enfance jeunesse
Vie Pratique
Démarches administratives
Gestion des déchets
Eau potable assainissement
Urbanisme
Les associations
Annuaire
Sortir à proximité
Evénements
Agenda
Dernières actualités
search
search
C R du 28 janvier 2022
Accueil
/
Votre Mairie
/
Conseil Municipal
/
Comptes rendus
/
C R du 28 janvier 2022
28/09/2023
Pièces jointes
file_download
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2022.pdf (PDF - 0.26Mo)
×
×
Formulaire de contact
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Objet de votre message
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
*
Ce champ est obligatoire
Votre adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie@chuisnes.fr
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : mairie, 1 rue du 19 mars 1962 28190 Chuisnes
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.